Articles sélectionnés pour le thème : le role de syndicat dans l'entreprise
→ 115 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
La formation syndicale CGT - Syndicats CGT des Agents ...
La formation syndicale pour quoi ?
Pour être efficace, tout simplement.
Pour équiper nos syndiqués, militants, dirigeants en savoirs et savoirs faire, pour agir, mener et conduire leur activité, remplir leur mandat.
La recherche d'une nouvelle efficacité pour le syndicalisme est au coeur du 48ème congrès de la CGT.
Bâtir une économie performante pour servir le progrès social...
Date: 2017-08-03 16:34:01
Site :
sites.google.com
Thèmes liés : formation syndicale cgt / formation economique sociale et syndicale remuneration / formation syndicale remuneration / formation syndicale / droit et devoir du syndicat
SLF : Syndicat de la librairie française | Les usages ...
Vous êtes ici : Accueil -:- Ressources -:- Textes juridiques applicables -:- Les usages commerciaux
Protocole sur les usages commerciaux
LE NOUVEAU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES USAGES COMMERCIAUX DE L'ÉDITION AVEC LA LIBRAIRIE
Télécharger le nouveau protocole sur les usages commerciaux
Le présent protocole s'inscrit dans le cadre mis en place par la loi du 10 août 1981 pour défendre la «...
Site :
http://www.syndicat-librairie.fr
Thèmes liés : le role de syndicat dans l'entreprise / role du syndicat d'entreprise
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Notion d'assujetti
1
Conformément aux dispositions de l'article 9, paragraphe 1, 1er et 2e alinéas de la directive 2006/112/CE du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée , l'assujetti est défini expressément comme la personne effectuant une des activités...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Organisation et animation d’une assemblée générale des ...
>Organisation et animation d'une assemblée générale des copropriétaires
Organisation et animation d'une assemblée générale des copropriétaires
Michel Balic
Le but d'une assemblée générale de copropriétaires est d'exprimer sa volonté au syndic à travers une série de votes sur des travaux futurs et sur l'entretien courant de la copropriété.
©DR
Scoop.it
La convocation et la tenue...
Site :
http://www.maison.com
Le Conseil syndical de copropriété!
L'assistance du syndic de copropriété envers le conseil syndical
Au-delà de la mission de contrôle du syndic et outre les délégations que peut recevoir le conseil syndical de l'assemblée, le conseil donne son avis au syndic et à l'assemblée sur toutes les questions qui concernent le syndicat, soit de sa propre initiative, soit lorsqu'il est consulté (article 21 de la loi de...
Les spécificités comptables des agences de voyages ...
Expert comptable et Conseil des agences de voyage depuis 28 ans, nous résumons pour vous ici leurs spécificités comptables.
N'hésitez pas à contacter Ketty au 01 49 95 04 40 ou via ecai@cabinetecai.com pour plus d'informations ou nous rencontrer pour voir comment répondre au mieux à vos besoins. Bonne lecture !
Agence de voyage
L'activité d'agent de voyages consiste en l'organisation ou...
Site :
http://www.cabinetecai.com
Thèmes liés : syndicat professionnel agence de voyage / syndicat national agence de voyage / agence de voyage syndicat / plan comptable syndicat professionnel / le role de syndicat dans l'entreprise
Chronologie du syndicalisme en France — Wikipédia
Chronologie du syndicalisme en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
La chronologie du syndicalisme en France est une liste chronologique des événements marquants du syndicalisme en France de 1791 à aujourd'hui.
Sommaire
Avant la légalisation[ modifier | modifier le code ]
1791 : promulgation du décret d'Allarde , les 2 et 17 mars , qui...
Date: 2017-08-09 08:59:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assemblee generale syndicat cgt / formation syndicale cgt chsct / formation syndicale cgt / formation syndicale fonction publique d'etat / loi creation syndicat professionnel
Solution Condo États financiers : compilés, examinés ou ...
« Retour
Plusieurs copropriétaires me posent des questions en ce moment pour savoir s'ils doivent faire vérifier leurs états financiers par un expert-comptable. En fait, la réponse à cette question réside dans votre déclaration de copropriété, car c'est elle qui dicte les devoirs et obligations du Syndicat. Évidemment, un conseil d'administration pourrait décider d'aller au-delà...
Site :
https://solutioncondo.com
Thèmes liés : syndicat copropriete etats financiers / obligation d un syndicat de copropriete / role du syndicat d'entreprise / gestionnaire d'immeuble en copropriete / gestionnaire d immeuble en copropriete
Bienvenue sur le site du CNCFA
Le bureau
Vous êtes sur le site officiel du CNCFA.
Ce site institutionnel présente le syndicat des professionnels du conseil en fusion, cession, acquisition et financement d'entreprises (1) : le CNCFA.
L'appellation CNCFA signifie : Compagnie Nationale des Conseils en Fusions et Acquisitions.
Un membre du CNCFA est une personne physique ou morale qui exerce à titre principal une...
Site :
http://cncfa.fr
Thèmes liés : role du syndicat d'entreprise / le role de syndicat dans l'entreprise
Le Centre Sino-français de Formation et d'Echanges ...
Quels sont ces contrôles auxquels le Notaire doit se livrer ?
Il s'agit avant tout d'une analyse du titre de propriété du vendeur qui est constitué par la copie authentique de l'acte constatant sa propre acquisition.
Le Notaire contrôlera la désignation et la description des biens vendus, l'absence ou l'existence de servitudes qui pourraient être révélées par le titre du vendeur,...
Site :
http://www.cnfr-notaire.org
Thèmes liés : proces verbal d'assemblee generale de coproprietaires / proces verbal d'assemblee generale de copropriete / proces verbal d'une assemblee generale de copropriete / proces verbal d assemblee generale de copropriete / assemblee generale syndicat des coproprietaires
Comment caractériser le rôle du syndic - Syndic Experts
Dans le statut de la copropriété, en France, le syndic joue un rôle essentiel. Il est un personnage clé, « pivot » pourrait-on aussi dire. La loi du 10 juillet 1965 qui a défini le mode de fonctionnement lui donne des pouvoirs essentiels. Chaque copropriété doit absolument avoir un syndic pour la faire fonctionner ; elle ne peut être « dépourvue de syndic ». Autrement...
Site :
http://www.syndicexperts.com
Syndicat CGT CIC IdF
Toute l'actualité de ces derniers jours :
Mardi 28 Février 2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE CIC IDF
Un nouvel accord a été signé par la CGT en décembre 2016, cet accord sera applicable pour une durée de 3 ans.
Si vous désirez en recevoir un exemplaire, n'hésitez pas à contacter notre section syndicale CGT au 01.53.48.75.13/14 ou par mail cgtcicidf@cic.fr
Cet accord vous permettra de...
Site :
http://www.cgt-cic-idf.fr
Thèmes liés : le role de syndicat dans l'entreprise
Fédérations, syndicats et ordres professionnels | CISS ...
Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
La Fédération française des sociétés d'assurances regroupe près de 300 entreprises représentant 90 % du marché français de l'assurance.
Groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA)
Le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA) est le syndicat professionnel des mutuelles d'assurances sans intermédiaires et de leurs filiales.
Ordre national des Chrirurgiens-dentistes (ONCD)
Créé par ordonnance du 24 septembre 1945, l'Ordre national des Chirurgiens-dentistes rassemble toutes les personnes...
Date: 2017-08-11 15:43:08
Site :
http://www.leciss.org
Thèmes liés : role du syndicat d'entreprise / le role de syndicat dans l'entreprise
Québec | Programmes et cours : Techniques juridiques - JCA ...
X
310-STA-ID - Stage
Liens entre la formation et les exigences du milieu. Intégration des compétences développées durant la formation. Adoption des règles d'éthique professionnelle reliées à l'exercice de la profession. Capacité et habileté à communiquer par écrit et oralement. Rapports faisant état de ses observations et de l'analyse de la situation de travail en milieu juridique....
Site :
http://www.collegecdi.ca
Thèmes liés : obligation de creation d'un syndicat de copropriete / role du syndicat d'entreprise / formation mise en copropriete d'un immeuble / mise en copropriete d'un immeuble ancien / obligation d un syndicat de copropriete
Harcèlement moral - droit du travail pratique & conseils ...
Abonnez-vous 1EUR pendant 15j
Tout comportement désagréable d'un copropriétaire ou d'un syndic ne constituent pas des actes de harcèlement moral.
En effet, le harcèlement moral répond à des critères très précis fixés par le Code du travail en son article L1152-2.
Le harcèlement moral se caractérise par "des agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet de dégrader les...
Date: 2017-08-11 10:28:50
Site :
http://www.juritravail.com
Thèmes liés : copropriete resiliation contrat d'entretien / obligation d'information du syndic de copropriete / obligations legales d'un syndic de copropriete / copropriete contrat d'entretien / difference entre syndicat des coproprietaires et syndic