Articles sélectionnés pour le thème : syndic benevole de copropriete fonctionnement
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Le rôle du conseil syndical d’une copropriété
>Le rôle du conseil syndical d'une copropriété
Le rôle du conseil syndical d'une copropriété
Michel Balic
Tout copropriétaire peut être membre du conseil syndical. Le rôle du conseil syndical étant d'assister le syndic et d'exercer un pouvoir de contrôle sur ce-dernier.
©Fotolia Alexandre Zveiger
Scoop.it
Le conseil syndical est un organe intermédiaire important, permettant aux...
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http://www.maison.com
Visite de chantier du 1er immeuble rénové | Ville de ...
1ère campagne de ravalement obligatoire des façades en Bastide St Louis
Visite de chantier du 1er immeuble rénové
Les chantiers de la 1ère et 2ème campagne de ravalement obligatoire, votés par le Conseil Municipal respectivement les 18 décembre 2014 et 31 mars 2016, ont démarré.
Premier chantier de la première campagne : façade immeuble situé 20 rue de Verdun.
Il s'agit d'un...
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http://www.carcassonne.org
Thèmes liés : travaux de ravalement de facade copropriete / syndic benevole de copropriete fonctionnement / travaux copropriete syndic benevole / syndic de copropriete suivi des travaux / travaux de ravalement copropriete
Immobilier : la loi Duflot encadre insufisamment les syndics
| 2559 mots
(Crédits : DR)
La première version de la loi Duflot sur l'immobilier s'attaquait à la question des syndics. Le texte actuel a été édulcoré. Il est pourtant essentiel de mieux encadrer les relations entre copropriétés et syndics. Par Pierre Olivier, directeur général Coproplus
Après de longs mois de concertation avec les professionnels et les consommateurs, Cécile...
Date: 2014-01-20 15:47:04
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Le syndic et la copropriété au Maroc - Infos pratiques ...
Vendredi, 26 Novembre 2010 14:31
Le syndic et la copropriété au Maroc
5
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Le concept d'immeubles en copropriété est relativement récent dans le paysage Marocain. Une première loi est venue réglementer le secteur en 1946 mais il a fallu attendre l'entrée en vigueur de la loi 18.00 (nov 2002) portant statut de la copropriété des immeubles bâtis pour assister à un profond...
Date: 2017-08-11 12:25:35
Site :
http://www.morocco-immo.com
Guide immobilier: Le syndic et la copropriété au Maroc
Vous avez des questions sur l'immobilier ? Vous souhaitez vous renseigner avant de vous lancer dans un achat? Ce Spot est là pour vous bienvenue sur Guideimmobilier
Le syndic et la copropriété au Maroc
Le concept d'immeubles en copropriété est relativement récent dans le paysage Marocain. Une première loi est venue réglementer le secteur en 1946 mais il a fallu attendre l'entrée en...
Date: 2016-01-10 14:27:15
Site :
http://guideimmobilier.blogspot.com
Ou s'arrete le pouvoir d'un syndic de copropriété? | Yahoo ...
Les pouvoir du syndic sont définis dans le règlement de la copropriété. Il te suffit donc de la lire pour évaluer l'étendue de ses pouvoirs.
Pierre B · il y a 10 ans
1
Soumettre
· à l'instant
je ne pense pas que le syndic ait le droit de classer ainsi les gens et de les taxer sur un tel critere
ça pourait etre assimilé a de la discremination
normalement dans un cas comme ça tout le...
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https://fr.answers.yahoo.com
Gestion financière de la copropriété : compte séparé ou ...
Gestion financière de la copropriété : compte séparé ou unique ?
Comptes de la copropriété
Selon l'article 18 de la loi du 10 juillet 1965, tel que modifié par la loi SRU du 13 décembre 2000, le syndic qui gère l'immeuble tient les comptes de la copropriété
- Etablissement du budget prévisionnel
- Comptabilité séparée qui fait apparaître le passif de chaque...
Site :
http://www.toobusiness.com
Immobilier : création d'une copropriété | Etre rentier
IMMOBILIER : CREATION D'UNE COPROPRIETE IMMOBILIERE
Dans le cas d'un tènement immobilier important, penchons nous sur la question du découpage sous forme de copropriété pour en vendre tout ou partie des morceaux.
C'est effectivement ce que nous avons fait avec une grande maison de ville. Alors que nous cherchions à vendre le bien, nous avons fait appel à un vieil agent immobilier, un «...
Site :
http://www.etre-rentier.fr
Questions fréquentes - Association Nationale de la ...
Courrier des lecteurs
QUESTIONS FREQUENTES
Omission de la reproduction des dispositions de l'article 42 alinea 2 de la loi du 10 juillet 1965 dans la notification des decisions du proces-verbal d'assemblee generale
En ma qualité de syndic, je m'interroge sur les conséquences de l'omission de la reproduction des dispositions de l'article 42 alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1965 dans la...
Site :
http://www.ancc.fr
Questions / Réponses - Agence nationale de l'habitat
Avec la participation des vendeurs d'énergie, l'Anah finance des travaux de rénovation énergétique (isolation des combles, de façades, changement de fenêtre, de chaudière...). Depuis le 1er janvier 2014, elle a le droit de récupérer des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) qui sont la preuve des économies d'énergie réalisées grâce aux travaux.
Si j'ai une aide de l'Anah pour...
Site :
http://www.anah.fr
Questions / Réponses - Agence nationale de l'habitat
Avec la participation des vendeurs d'énergie, l'Anah finance des travaux de rénovation énergétique (isolation des combles, de façades, changement de fenêtre, de chaudière...). Depuis le 1er janvier 2014, elle a le droit de récupérer des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) qui sont la preuve des économies d'énergie réalisées grâce aux travaux.
Si j'ai une aide de l'Anah pour...
Site :
http://www.anah.fr
Questions / Réponses - Anah
Avec la participation des vendeurs d'énergie, l'Anah finance des travaux de rénovation énergétique (isolation des combles, de façades, changement de fenêtre, de chaudière...). Depuis le 1er janvier 2014, elle a le droit de récupérer des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) qui sont la preuve des économies d'énergie réalisées grâce aux travaux.
Si j'ai une aide de l'Anah pour...
Site :
http://www.anah.fr
Litiges syndicat des copropriétaires / syndic - Meilleur ...
http://sos-net.eu.org/
Litiges syndicat des copropriétaires / syndic
Nous n'avons pas approuvé les comptes de l'exercice précédent, pour cause de faute de gestion de la part du syndic. Y a-t-il un délai pour se retourner contre le syndic ?
Le nouveau délai d'action défini par le Code civil est de 5 ans.
Réponse apportée par Maître Serge DIEBOLT.
Cette consultation est donnée à titre...
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https://meilleursyndic.com
Copropriété : l'ALUR donne le ton - Juritravail
Par Philippe MARIN, Avocat - Modifié le 26-05-2014
Définitivement adoptée jeudi 20 février, après le vote du Sénat, la loi ALUR (Accès au logement et urbanisme rénové) vise à mieux encadrer les charges de copropriété et rendre les contrats des syndics plus transparents. Dans l'immédiat, que faut il retenir de ce texte fleuve ? Voici, les 20 modifications d'application immédiate...
Date: 2017-08-11 13:04:06
Site :
http://www.juritravail.com
Universimmo.com - faillite du syndic
Posté - 06 janv. 2012 : 11:12:00
redactionuniversimmo :
citation:
Deux précautions doivent être toujours être prises par les conseils syndicaux, même lorsqu'ils ont un compte séparé :
- s'assurer chaque année que le syndic dispose d'une garantie financière valable (même avec un compte séparé, il peut partir avec l'argent puisqu'il dispose seul de la signature),
- demander...
Site :
http://www.univerimmo.com
Diacamma Syndic: un logiciel de gestion de copropriété gratuit
Diacamma Syndic: un logiciel de gestion de copropriété gratuit
Lister les copropriétaires et leurs biens
Faire vos appels de fonds rapidement et simplement
Ventiler les factures et frais de la copropriété suivant les parts de chacun
Gérer la comptabilité facilement
Editer facilement vos documents financier pour vos assemblées générales
Si ces besoins sont les vôtres, pourquoi ne pas vous faire aider par l'informatique.
Diacamma Syndic est un logiciel de gestion de copropriété spécialement conçu pour répondre aux...
Site :
http://www.sd-libre.fr
Les 7 qualités essentielles pour trouver un syndic ...
Brèves jurisprudences
Les 7 qualités essentielles pour reconnaître un syndic compétent.
Les copropriétés pour gérer leurs affaires ont besoin de syndics, qu'ils soient bénévoles ou professionnels. Dans cet article nous nous intéresserons aux qualités FONDAMENTALES qui doivent déterminer le choix d'un syndic professionnel compétent...
La copropriété vient de se créer ou vous venez...
Syndic Benevole
Décret du 27 mai 2004 : Principales dispositions
LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DU DECRET DU 27 MAI 2004.
Le décret est composé de neuf titres consacrés respectivement aux thèmes suivants :
les mutations de lots de copropriété
les assemblées générales de copropriété
le conseil syndical
les dispositions particulières aux syndicats de forme coopérative
la comptabilité du syndicat
la...
Easy Syndic facilite la vie des petites copropriétés - Le Soir
Mis en ligne le 6/07/2015 à 08:27
Paolo Leonardi
Miguel Lamarche et Cédric Bousmanne lancent Easy Syndic, une structure exclusivement dédiée aux petites copropriétés. Sa rétribution se base sur un fixe modeste et sur un principe simple : on ne paye que pour les services qu'on reçoit.
Miguel Lamarche dit avoir trouvé un créneau. « On répond clairement à une demande », explique-t-il....
Site :
http://www.lesoir.be
Syndic de copropriété - www.lesagentsdelimmobilier.com
Gestion Syndicale : Une Affaire de Pros !
Des responsabilités lourdes et quotidiennes
Toute copropriété implique une gestion syndicale. Il s'agit d'assurer la qualité de vie de ses occupants tout autant que la pérennité de l'immeuble. Des objectifs qui méritent un traitement professionnel fait par des professionnels comme les Agents de l'Immobilier.
Syndic professionnel : le choix de la...
Site :
http://www.lesagentsdelimmobilier.com
Boites aux lettres multiples - tous les fournisseurs ...
FENTE BOÎTE AUX LETTRES ALUMINIUM
Fente boîte aux lettres aluminium
13.03EUR HT Voir
CAILLEBOTIS BOITE AUX LETTRES B1
Caillebotis boite aux lettres b1
8.17EUR HT Voir
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Decayeux - boîte aux lettres avec porte-nom
118.68EUR HT Voir
BOITE AUX LETTRES COLLECTIVE EXTÉRIEURE TEMPÊTE
Boite aux lettres collective...
Site :
http://www.hellopro.fr
Qu’est-ce qu’une copropriété - locservice.fr
Les diagnostics en copropriété
Qu'est-ce qu'une copropriété ?
La copropriété est définie comme étant « tout immeuble bâti ou groupe d'immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote-part de parties communes. » par la loi 65-557 du 10 juillet 1965.
Le terme d'immeuble s'entend au sens large et...
Site :
https://www.locservice.fr
Syndic Benevole
A rajouter : l'abonnement à la Chambre Syndicale des Propriétaires pour l'année 2017 :
- 122 EUR de 2 à 13 copropriétaires
- 140 EUR de 14 à 24 copropriétaires
- 179 EUR au dessus de 24 copropriétaires
L'achat du logiciel peut se faire sans les formations, mais nous n'interviendrons pas si un problème se pose et vous pouvez aussi acheter directement le logiciel à la Sté Immosoft, dans ce cas : enlevez 100 EUR aux tarifs ci-dessus
Si vous souhaitez une formation individualisée, rajouter 100 EUR HT à l'achat du logiciel et nous vous contacterons.
Avantages adhérents...
Site :
http://www.syndic-benevole.fr
Thèmes liés : aide syndic benevole / chambre syndicale des proprietaire et coproprietaires / chambre syndicale des syndics / chambre syndicale des syndics de copropriete / logiciel compta syndic benevole
La comptabilité de copropriété - Syndic En Ligne de ...
Accueil » La comptabilité de copropriété
La comptabilité de copropriété
Nouvelles règles comptable : article 1 du décret du 14 mars 2005
Les nouvelles règles comptables de copropriété sont décrites dans l'article 1 du décret du 14 mars 2005 et s'appliquent à tous les syndicats de copropriétaires que celui fonctionne en syndic bénévole ou professionnel. Ce décret est entré en...
Site :
http://www.syndicenligne.com
Le syndic et la copropriété au Maroc - SeleKtimmo
Déménagement au Maroc, expatriation : check-list et conseils
Le concept d'immeubles en copropriété est relativement récent dans le paysage Marocain. Une première loi est venue réglementer le secteur en 1946 mais il a fallu attendre l'entrée en vigueur de la loi 18.00 (nov 2002) portant statut de la copropriété des immeubles bâtis pour assister à un profond changement du statut de...
Site :
http://www.selektimmo.com
Assemblée générale des copropriétaires - vilogi.com
Le législateur n'admet pour l'heure que trois formes de convocation :
la remise contre émargement ou récépissé,
le recommandé avec accusé de réception
le fax avec récépissé.
L'envoi par mail ne fait pas encore partie de cette liste, même si des pourparlers sont en cours sur ce sujet depuis 2010 ans.
Tout autre mode de convocation serait susceptible de justifier l'annulation de...
Site :
http://www.vilogi.com
La loi Alur - Baticopro : tout pour les copropriétés
La loi Alur
Mis à jour le 17 nov. 2016
La loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové appelée plus communément par son acronyme loi ALUR comprend près de 200 articles qui concernent les rapports locatifs, la copropriété, les intermédiaires immobiliers et l'urbanisme. Si la loi est entrée en vigueur en mars 2014, certaines de ses dispositions ont...
Site :
http://www.baticopro.com
Le conseil syndical de copropriété et le syndic de copropriété
Comment le conseil syndical peut utiliser le logiciel gratuit syndics de copropriété
RECOMMANDATION n° 13 relative au conseil syndical
RECOMMANDATION n° 13 relative au conseil syndical
COMMISSION RELATIVE A LA COPROPRIETE :
La prèsente recommandation comporte, d'une part, des dispositions générales et, d'autre part, des dispositions particulières pour le cas où il existe un ou des...
Site :
http://www.vilogi.com
Petit lexique juridique de la copropriété - SYNDICIO
13 avril 2016 admin 0 commentaire
Pour nos « Syndics bénévoles Assistés », un petit lexique des principaux termes juridiques utiles pour la gestion d'une copropriété. En cas de doute, n'hésitez pas à contacter notre service support Syndicio .
Adjudication (lors d'une vente)
Il s'agit d'une vente aux enchères de lots qui ont fait l'objet d'une « saisie immobilière » (lors d'un...
Site :
http://syndicio.fr
Décret n° 2015-342 du 26 mars 2015 - Nouvelle ...
Accueil > L'actu des propriétaires > Copropriété > Syndic > Décret n° 2015-342 du 26 mars 2015 - Nouvelle réglementation sur le contrat de Syndic
Décret n° 2015-342 du 26 mars 2015 - Nouvelle réglementation sur le contrat de Syndic
Posté le
par admin_syndec
Copropriété : le contrat de syndic la fin des interrogations .Le dossier des contrats de syndic enfin clos ?
Depuis de...
Site :
http://www.syndec.fr
Comment fonctionnent les syndics en ligne - syndic-one.com
Dossier : Comment fonctionnent les syndics en ligne ?
Le fonctionnement de l'offre Syndic One® et de 2 autres offres est analysé en détail par Le Particulier Immobilier , mensuel de référence du secteur immobilier, dans son article " Faut-il opter pour un syndic allégé ? " de septembre 2014.
Un sommaire attirant "Des honoraires défiant toute concurrence" "Un compromis entre gestion professionnelle et gestion bénévole" " Le modèle de demain"
8 pages denses et argumentées, l'interview d'un client Syndic One, un comparatif détaillé, découvrez vite cet excellent article...
Site :
http://www.syndic-one.com
Assurance Responsabilité civile professionnelle du syndic ...
syndic > Le métier de syndic > Assurance Responsabilité civile professionnelle du syndic professionnel
Assurance Responsabilité civile professionnelle du syndic professionnel
Le syndic professionnel étant un mandataire, il est dans l'obligation de souscrire une assurance afin de garantir les éventuels préjudices matériels et immatériels causés à la copropriété.
Assurance...
Date: 2017-08-11 13:09:29
Site :
http://www.syndics-copropriete.com
Thèmes liés : responsabilite civile professionnelle syndic copropriete / assurance responsabilite civile syndic benevole / responsabilite civile du syndic de copropriete / responsabilite civile syndic benevole / assurance responsabilite syndic benevole
Coprolib’ : logiciel de gestion de copropriété pour ...
· Mis à jour
2 décembre 2014
D'après les statistiques de l'ANIL et de l'ARC, un nombre important de copropriétés en France ne sont pas gérées par des syndics professionnels (entre 50 000 et 100 000 selon les estimations). La proportion est plus importante dans les copropriétés de petite et moyenne taille (38 % des copropriétés de moins de 10 logements).
Sans apporter une critique...
Site :
http://www.magazine-immobilier.org
Connaissez-vous la copropriété horizontale ? | Actualités ...
Par Florian DCE le 27 Juillet 2015
partage(s)
La copropriété horizontale fonctionne de la même manière que la copropriété verticale. Mais si la seconde s'applique à des bâtiments en hauteur, la première concerne des pavillons construits sur un même terrain. Définition, gestion, spécificités, SeLoger vous en dit plus.
La copropriété horizontale, appelée également copropriété...
Date: 2017-08-11 11:20:21
Site :
http://edito.seloger.com
syndic-benevole.info - Logiciel pour syndic bénévole
la présentation des comptes aux copropriétaires
>>
Image réelle des charges et des recettes de la copropriété de l' exercice : toutes les dépenses sur une année sont prises en considération, et pas seulement celles qui ont été payées durant l' année
>>
Meilleure appréciation du coût réel du fonctionnement courant de l' immeuble (distinction très nette entre charges et recettes courantes et charges et...
Site :
http://syndic-benevole.info
Thèmes liés : logiciel compta syndic benevole / logiciel syndic de copropriete benevole / logiciel syndic benevole / syndic benevole info / syndic benevole coproprietaire
Immobilier : petits tracas et grosses galères de propriétaires
Immobilier : petits tracas et grosses galères de propriétaires
A la suite d'un appel à témoignage, une centaine de propriétaires nous ont raconté leur tracasseries quotidiennes. Nous publions ici les anecdotes les plus représentatives avec, à chaque fois, les conseils des juristes de l'Union nationale de la propriété immobilière (UNPI).
Le Monde |
o Mis à jour le
31.03.2014 à...
Date: 2017-08-10 00:15:36
Site :
http://www.lemonde.fr
Informations de la copropriété - Changer de Syndic
Ergos@production
Les Outils de Gestion de votre Copropriété
Syndics bénévoles, Conseillers Syndicaux, prenez quelques minutes, ce site, le logiciel de gestion de copropriété proposé, et notre partenaire " l'Union Coopérative de Services aux Copropriétés " vont vous aider à améliorer la gestion de votre Copropriété.
ORGANISATION de la COPROPRIETE
Préparer un changement de...
Site :
copropriete-info.fr
Syndic Benevole
Vous êtes ici : Accueil / Comptabilité
1 - Loi ENL
La loi E.N.L. a exonéré les petites copropriétés de l'obligation de tenir leur comptabilité en partie double, mais pas de l'obligation de tenir une comptabilité d'engagement et de présenter les annexes en fin d'exercice comptable. En tout état de cause, l'obligation de présenter les cinq annexes lors de la convocation à l'assemblée...
Présentation des salons et rendez-vous de la copropriété ...
Tours : 18/11/2010
Les organisations professionnelles de l'immobilier à l'origine de l'organisation de ces salons de la copropriété
L'UNIS : L'Union des Syndicats de l'Immobilier, regroupe 5 professions immobilières : gérants d'immeubles, agents immobiliers, syndics de copropriétés, marchands de biens, experts immobiliers ().
Site web : www.unis-immo.fr
FNAIM : La Fédération Nationale de...
Site :
http://www.vitacopro.fr
Copropriétés - Contrat type de syndic, mode d’emploi
Contrat type de syndic, mode d'emploi
Paris Match
Publié le 29/07/2015 à 03h00
|
Dalila est juriste à l'Agence nationale pour l'information sur le logement. DR
×Close
Depuis le 2 juillet, tous les contrats signés ou renouvelés doivent se conformer à un modèle. Voici ce qu'il faut savoir.
Paris Match. Pourquoi un contrat type ?
Dalila Mokrani*. Il vise à améliorer la gestion des...
Site :
http://www.parismatch.com
Télécharger tenir depenses recettes copropriete logiciel ...
MicroCA Compta EI
Logiciel Windows
Grâce à une prise en main rapide microca compta ei vous accompagne dans toutes les phases de gestion clients fournisseurs stocks de marchandises produits et services devis commandes factures afin d'assurer vos obligations comptable la tenue de votre registre des achats et livre des recettes.
; tableaux de bord recettes dépenses résultat brut ;...
Site :
http://logiciels.gratuiciel.com
Révocation, démission, renouvellement - Syndic En Ligne ...
Accueil » Révocation, démission, renouvellement : tout savoir sur le changement de syndic
Révocation, démission, renouvellement : tout savoir sur le changement de syndic
Demander votre devis Syndic en ligne
Révocation du syndic en cours de mandat
Le mandat du syndic est révocable à tout moment, avec toutefois le risque de devoir payer des dommages et intérêts au syndic en cas de...
Site :
http://www.syndicenligne.com
[N° 595] - Syndic à bas-coût : l'alternative des petites ...
Depuis peu, de nouvelles offres de syndics, à des prix imbattables par rapport aux solutions traditionnelles, ont fait leur apparition sur le marché français. Adaptées à de petites, voire très petites copropriétés, elles s'adressent aux copropriétaires qui souhaitent s'impliquer davantage dans la gestion de leur bien, sans pour autant la prendre en charge intégralement. Focus sur deux...
Date: 2017-08-11 13:04:19
Site :
http://www.informationsrapidesdelacopropriete.fr
Forum immobilier : HELP problème avec syndic de ...
HELP problème avec syndic de copropriété
1
03/02/2011 à 14:04 par AntonyD
Bonjour,
j'ai un problème avec mon syndic de copropriété (je ne suis pas le seul me direz vous
) mais je ne sais pas comment m y prendre pour le virer malgré de nombreuses recherches sur le net.
Je vous explique mon problème :
j ai un syndic totalement inerte (je sais que j ai un syndic uniquement quand il vient me...
Site :
lavieimmo.com
Association des responsables de copropriété — Wikipédia
L'Association des responsables de copropriété (ARC) est une association à but non lucratif ( loi de 1901 ) au service des copropriétés et des copropriétaires.
Elle travaille à l'amélioration du fonctionnement général de la copropriété, avec pour objectif principal de défendre au mieux les intérêts des conseils syndicaux, des syndics bénévoles et des copropriétaires...
Date: 2017-08-02 12:46:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : association nationale des syndics de copropriete / association syndicale et syndic de copropriete / arc copropriete conseil syndical / association syndic de copropriete benevole / association conseil syndical arc
Diacamma Syndic - Accueil
Diacamma Syndic: un logiciel de gestion de copropriété gratuit
Lister les copropriétaires et leurs biens
Faire vos appels de fonds rapidement et simplement
Ventiler les factures et frais de la copropriété suivant les parts de chacun
Gérer la comptabilité facilement
Editer facilement vos documents financier pour vos assemblées générales
Si ces besoins sont les vôtres, pourquoi ne pas vous faire aider par l'informatique.
Diacamma Syndic est un logiciel de gestion de copropriété spécialement conçu pour répondre aux...
Site :
http://www.sd-libre.fr
Thèmes liés : logiciel gratuit gestion copropriete syndic benevole / logiciel gestion copropriete syndic benevole / logiciel de gestion de syndic de copropriete gratuit / logiciel gestion syndic de copropriete / logiciel de gestion syndic benevole gratuit
La loi "ALUR" et la copropriété (fr) - La GBD
3 Voir aussi
1. De nouveaux instruments de surveillance et de contrôle
La loi a conçu des instruments de surveillance et de contrôle qui sont de deux sortes : le diagnostic technique général et l'immatriculation.
1.1. Le diagnostic technique général
Sur ce point, l'apport est positif dans la mesure où il existait jusque là une multitude de diagnostics, et où il est préférable de...
Date: 2017-07-27 17:15:02
Site :
http://www.lagbd.org
Immeuble soumis au statut de la copropriété | Baron Patrimoine
Immeuble soumis au statut de la copropriété
Envoyé le 2 juillet 2014
/Avec 0 commentaire
Le statut institué par la loi du 10 juillet 1965 s'applique de plein droit à tout immeuble bâti ou groupe d'immeubles bâtis dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes par lots comprenant chacun une partie privative et une quote-part des parties communes. Le statut ne s'applique qu'en...
Site :
http://baronpatrimoine.com
Règlement De Copropriété | | Immobilier vente location crédit
En investissement immobilier ou pour un premier achat immobilier on peut acheter sur plan.
Quand on achète sur plan, quel contrat, quelles garanties , quelle responsabilités ?
Documents à fournir par le vendeur
Documents à fournir par le vendeur. Quels sont les documents à fournir par le vendeur lors d'une vente immobilière ?
Liste exhaustive des documents et informations que le vendeur du...
Site :
http://www.vente-location-credit-immobilier.com